Qu’est-ce que le don planifié ?

Les dons planifiés à la Fondation du CHUQ
La santé en héritage

Un don planifié n’est pas une stratégie exclusivement réservée aux gens fortunés. Quiconque désire apporter son soutien à une cause qui lui tient à cœur peut s’en prévaloir aujourd’hui ou à son décès. Un don planifié permet au donateur de semer aujourd’hui ce qui sera récolté plus tard.

Qu’est-ce qu’un don planifié ?

• C’est un don provenant de valeurs monétaires ou autres que vous avez généralement accumulées au cours de votre vie. Le don planifié fait partie intégrante d’une planification financière, fiscale et successorale;
• Un don planifié est un geste mûrement réfléchi, un geste qui tient compte non seulement de la valeur d’un tel don pour l’organisme bénéficiaire, mais aussi des avantages qu’il comporte pour votre propre situation financière et votre succession;
• Il vous permet de poser un geste éminemment constructif envers les générations futures sans que votre situation financière ou celle de votre famille en soit affectée.


• En investissant votre don sous forme de capital inaliénable, c’est-à-dire permanent, vous prolongez votre générosité à perpétuité;
• C’est un moyen simple et efficace de poser un geste généreux, mémorable et d’investir dans le mieux-être de la société de demain. Vous offrez ainsi la santé en héritage.

Les raisons qui motivent à faire un don planifié à la Fondation du CHUQ :
Chacun de nous avons nos raisons et nos motivations pour faire un don.

• Témoigner de notre reconnaissance;
• Soutenir une cause très importante, celle de la santé;
• Avoir l’assurance de faire une différence pour le mieux-être des gens malades;
• Rendre à la société un peu de ce qu’elle nous a donné;
• Partager avec les autres membres de notre communauté;
• Investir dans une cause qui donne un sens à notre vie;
• Améliorer l’avenir, changer le monde…

Pour laisser votre marque, planifiez votre don

Faire un don planifié à la Fondation du CHUQ, c’est une façon de laisser une marque durable pour appuyer une cause qui correspond à vos valeurs. Prenez le temps d’y penser et parlez-en à vos proches. La Fondation recommande aux donateurs qui envisagent de faire un don planifié de consulter leur conseiller juridique ou financier. Vous pouvez aussi communiquer avec nous. Tous les renseignements que vous nous transmetterez demeureront confidentiels et sans obligation future de votre part.

Le type de dons qui vous convient

Un don planifié peut prendre différentes formes. Que ce soit par un don en argent, un legs, un don d’actions ou d’une police d’assurance vie, etc., chacune des options disponibles procure aux donateurs des avantages fiscaux et financiers significatifs propres à chacune d’elles.

Don par testament :

Pour témoigner de l’importance que la cause de la santé revêt à vos yeux, vous pouvez inscrire un legs dans votre testament. Par exemple :

• Un legs particulier : un montant d’argent, une habitation, un REER ou tout autre bien précis.
  Exemple : « Je lègue à la Fondation du CHUQ, la somme de … $ à titre de legs particulier ».
• Un legs résiduaire : la totalité ou un pourcentage de ce qui restera après le règlement des engagements de votre succession.
  Exemple : « Je lègue, à la Fondation du CHUQ, cinquante pour cent (50 %) du résidu de tous mes biens meubles et immeubles que je délaisserai le jour de mon décès. Cette somme devra servir aux soins des enfants malades ».
• Une désignation : la Fondation recevra un legs à la place d’un de vos héritiers s’il est lui-même décédé.

Un reçu de charité aux fins de l’impôt sera émis à votre succession au moment où la Fondation recevra votre legs. Parlez-en à votre notaire sans tarder.

Don d’une police d’assurance vie :

Un héritage important, un investissement à la portée de tous.

• Don d’une police existante en rendant la Fondation propriétaire et bénéficiaire;
• Don d’une nouvelle police en rendant la Fondation propriétaire et bénéficiaire;
• Inscrire la Fondation du CHUQ à titre de bénéficiaire ou de deuxième bénéficiaire, dans le cas où le premier bénéficiaire serait décédé.

Vous pouvez bénéficier d’avantages fiscaux intéressants. Communiquez avec nous pour en savoir davantage.

Don d’actions cotées en bourse :

L’une des formes les plus avantageuses de don au plan fiscal.

• Actions;
• Obligations;
• Parts de fonds communs;
• Actions d’employés.

Transmettre directement vos actions cotées en bourse à la Fondation vous dispensera de payer l’impôt sur le gain en capital en plus de recevoir un reçu aux fins de l’impôt pour le montant de la juste valeur marchande de vos actions le jour où nous les recevrons.

Don d’une rente viagère :

Un don qui ne prive pas le donateur des revenus produits par le capital.

• Le donateur détermine le montant en capital et le montant de la rente annuelle désirée;
• La Fondation achète une rente viagère auprès d’une compagnie d’assurances;
• Le donateur reçoit une prestation garantie à vie;
• Le donateur recevra un reçu aux fins de l’impôt égal à une partie de la contribution;
• La Fondation disposera du capital au moment du décès du rentier.

Autres types de dons planifiés :

La Fondation du CHUQ accepte différentes autres formes de dons.

• Argent en espèces;
• REER, FERR;
• Biens meubles et immeubles (maison, chalet, commerce, etc.);
• Œuvres d’art, objets de collection;
• Rente ou fiducie de bienfaisance, etc.

Chaque type de don comporte ses spécificités et ses avantages fiscaux. C’est avec plaisir que nous vous en informerons.

Pour en savoir plus :

Communiquez avec Mme Guylaine Martin, directrice des dons planifiés et des dons majeurs individuels de la Fondation du CHUQ, au 418 525-4385, ou encore par courriel à guylaine.martin@mail.chuq.qc.ca.